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La société d’Edition SARL SEPA-Tarn
Dont le siège social est à La Maison des Agriculteurs à La Milliasolle - ALBI
Immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés d'Albi sous le numéro 305 869 653 76 B33
Directeur de la publication : Marie-Lise HOUSSEAU
Directeur de la rédaction : Marie-Lise HOUSSEAU
Webmaster : Severine LENOBLE
Mail : webmaster

 

Loi Informatique et Liberté

Le site www.paysantarnais.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) en application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (récépissé n° 1280017).

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Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société SARL SEPA-Tarn est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

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Hébergeur du site

SAS OVH - http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

 

Droits de reproduction & droits d’auteur

Toute reproduction même partielle d'éléments graphiques ou de contenu du site www.paysantarnais.com est strictement interdite sans autorisation préalable de l'éditeur, selon les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1995 sur la protection des droits d'auteur.

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Petites annonces

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Il convient donc aux acheteurs comme aux vendeurs de prendre toutes les précautions d'usage lors de transactions.

 
 

Hébergement

SARL PLANET-WORK - www.planet-work.com

231 rue Saint-Honoré | 75001 PARIS
Tél. 01 41 79 78 60

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